Le site ArtBook.me ainsi que le nom de domaine associé ArtBook.me sont la propriété de :
Neo Catalys - 25, rue Lenepveu - 49100 Angers
Directeur de la publication : Xavier Sutter
Email de correspondance : contact@ArtBook.me
Le site ArtBook.me est hébergé par :
Neo Catalys
Conditions générales :
L'éditeur s’engage à respecter les lois régissant l'exploitation d'un site.
L'usager du présent site « ArtBook.me » reconnaît expressément et accepte sans réserve les conditions générales présentées ci-dessous :
Informations techniques :
Il est expressément rappelé que le secret de la correspondance n'est pas garanti sur le réseau Internet et qu'il appartient à tous les utilisateurs d'Internet de prendre toutes les mesures nécessaires et appropriées de façon à protéger ses propres données et ses logiciels de la contamination d'éventuels virus, de cookies ou de tout autre élément indésirable se propageant ou circulant sur le réseau Internet et de s’assurer de n’être pas non plus l’auteur ou le complice de contamination virale sur la toile Internet et notamment sur le site de ArtBook.me.
Données personnelles :
Les utilisateurs du site de ArtBook.me acceptent l’enregistrement de leurs données pour l’utilisation exclusive par ArtBook.me.
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant, collectées sur le site ArtBook.me, selon les conditions prévues par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée) relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Pour exercer vos droits, contacter l’administrateur du site par E-mail à l’adresse suivante : contact@ArtBook.me
Le site ArtBook.me est déclaré auprès de la CNIL sous le numéro 1039053.
Droits d’auteurs :
Par quelques procédés que ce soient et sur quelque support que ce soit, toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle des pages, des données et de tout autre élément constitutif du site ArtBook.me est interdite, sauf autorisation préalable expresse, et constitue une contrefaçon sanctionnée par l’article L335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Informations et contenus du site ArtBook.me :
ArtBook.me s’efforce à ce que les informations et les contenus de son site soient corrects et fiables. Cependant, des erreurs peuvent se glisser et les informations présentes sur le site sont présentées à titre indicatif sans que la responsabilité de ArtBook.me ne puisse être engagée.
ArtBook.me se réserve le droit de changer ou remplacer les renseignements contenus sur le site ArtBook.me sans obligation de prévenances de ses clients.
ArtBook.me ne pourra être tenue en aucun cas pour responsable de dommage direct ou indirect, venant de l'utilisation ou des paiements effectués sur le site.
Comportement des Utilisateurs :
L’usager s’engage à se conformer strictement, durant l'accès et l’utilisation du site, aux règles de bonnes mœurs, aux dispositions légales et réglementaires.
Le terme "rémunération" ou ses équivalents, parfois employé sur les pages de certains membres, s'entend dans le respect des dispositions des lois en vigueur et notamment du Code Général des Impôts. Les membres reconnaissent avoir pris leurs dispositions à ce sujet et ne saurait en aucun cas mettre en cause la responsabilité de ArtBook.me.
L’utilisateur s’engage aussi à ne pas communiquer par quelque procédé que ce soit dans tous les supports presses, forums, chats, blogs et notamment dans les services interactifs de ArtBook.me tout contenu, document et information illicite ou nuisible, et notamment des messages à caractère injurieux, insultant, diffamant, dénigrant, dégradant, ou pornographique.
ArtBook.me réserve la possibilité, dans le cadre de ses responsabilités de supprimer immédiatement et sans mise en demeure préalable, tout contenu de quelque nature que ce soit, et notamment tout message, sous quelque forme que ce soit, qui contreviendrait aux lois Françaises et à la bienséance.
Conditions d’utilisation :
La consultation du site ArtBook.me n’est concédée que sous la forme numérique accessible par votre ordinateur via votre logiciel de navigation.
L’impression papier est autorisée uniquement pour des copies privées à l'usage exclusif du copiste selon l'article L. 122-5 2° du Code de la Propriété Intellectuelle.
Toute utilisation non expressément visée au présent, ou non autorisée par contrat écrit avec ArtBook.me, n'est pas acceptée et nécessite un accord préalablement et expressément écrit.
Limitation des responsabilités :
Le site ArtBook.me s’efforce d’être accessible 24h sur 24 et 7 jours sur 7. Néanmoins le site ArtBook.me ne saurait être tenu responsable en cas de dommage ou d’incident temporaire ou permanent qui serait causé à l'usager ou à un tiers lors de son accès au site, lors de sa consultation au sein de ses pages ou plus généralement lors de la transmission ou du téléchargement de fichiers, de consultation de données ou de programmes informatiques qui composent le présent site sur son ordinateur et notamment, problèmes de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de télécommunications, difficultés techniques, difficultés d’hébergement, difficultés liées au réseau électrique.
Le site ArtBook.me n'est pas responsable de l'utilisation frauduleuse de ses moyens de diffusion et décline toute implication à ce niveau.
Accès au site ArtBook.me :
ArtBook.me, pour toutes raisons et notamment pour des raisons de maintenance, se réserve le droit d’interrompre l’accès à ses services et s'efforcera dans la mesure du possible d'avertir préalablement les internautes.
Liens Hypertextes :
Les liens hypertextes créés vers les sites ArtBook.me ou ArtBook.me sont soumis à l'approbation préalable du Directeur de la Publication.
Les liens hypertextes établis à partir de ArtBook.me ou ArtBook.me en direction d'autres sites ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité ArtBook.me.
Dépôts de marques de l’exploitant :
Les marques de l’exploitant du présent site ainsi que ses logos figurants sur le site sont déposés.
Toute reproduction totale ou partielle des marques et de ses logos sans l'autorisation expresse préalablement écrite de l'exploitant du présent site Internet est prohibée, au sens de l'article L713-2 du CPI.
Modification des présentes informations légales :
ArtBook.me se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout instant et invite expressément l’utilisateur à les consulter très régulièrement et notamment avant chaque utilisation du site ArtBook.me.
Droit applicable en cas de litige :
En cas de litige, le droit applicable sera le droit français.
Attribution de juridiction :
En utilisant le site ArtBook.me, vous acceptez sans réserve les conditions d'utilisation décrites ci-dessus ainsi que la charte d’utilisation du site (http://www.ArtBook.me/charte), sans préjudice de tous recours de nature contractuelle ou délictueuse qui pourraient être exercées par ArtBook.me.